Marque enregistrée - Marque en non vigueur
DOCUMENTA
Numéro de dépôt :
1588287
Date de dépôt :
10/03/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/03/1998
Présentation de la marque DOCUMENTA
Déposée le 10 mars 1988 par SINCLAIR Stéphane Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOCUMENTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOCUMENTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1588287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOCUMENTA est expirée depuis le 10 mars 1998.
SINCLAIR Stéphane Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-40